3E89/1-253
Archives départementales du Doubs
3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine
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3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine
Cote/Cotes extrêmes
Date
1643-1948
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
24,20 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin
Biographie ou Histoire
Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois
Modalités d'entrées
Versement du 25 janvier 2017
Documents séparés
Le présent inventaire fait suite au versement 3E52
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Étude notariale de Mouthe
Cote/Cotes extrêmes
3E89/1-251
Date
1643-1948
Registres d’étude
Cote/Cotes extrêmes
3E89/7-10
Date
1910-1948
Présentation du contenu
Ce sont des registres comptables de l’étude. Cependant, ils peuvent remplacer les répertoires chronologiques des actes manquants pour la période 1913-1948. On trouve notamment sur ces registres l’identité et la résidence des clients, la date et la nature des actes passés.
1910-1919
Cote/Cotes extrêmes
3E89/7
Présentation du contenu
Registre qui concerne le notaire Antonin Turberg (8 août 1910 au 28 juillet 1919).