Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

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Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6280N7

Date

1790-1891

Présentation du contenu

Adduction d'eau. - Fontaines, réparations : correspondance relative au règlement des travaux (1790-1891). Récipient de source, reconstruction : devis et plan (1845). Sources, acquisitions par la commune (1870-1878). Établissement d’une pompe à incendie et réparations au réservoir d’eau : devis, adjudication des travaux (1867-1877). Travaux d’alimentation en eau : demande de projet, détail estimatif et prix (1874-1877).