3E15/1-151
Archives départementales du Doubs
3E15 Étude notariale de Saint-Vit
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3E15 Étude notariale de Saint-Vit
Cote/Cotes extrêmes
Date
1715-1961
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Chevriaux.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Saint-Vit (Claude François Billon)
Date
1766-1820
1784-1791
Cote/Cotes extrêmes
3E15/77BIS
Date
1784-1791
Présentation du contenu
Juin 1784-mars 1791.