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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2498W

Cote/Cotes extrêmes

2498W1-34

Date

1990-2009

Importance matérielle

3,30 ml, 34 article(s)

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2018

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Groupe régional pour l'étude de la pollution par les phytosanitaires des eaux et des sols (GREPPES) de Franche-Comté.

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