juin 1784-an III

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

PELLIER Claude-François (et son frère aîné, Jean-François), papeteries de Gray et Voray

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Faillite, règlement général des créanciers

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1173

Date

1774-an III

Procédures, formalités, correspondance et titres de créance (1783-1784) et pièces jointes (1774-1782)

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1172

Date

1774-An III

juin 1784-an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1172

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