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2958W Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2958W1-25

Date

1938-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.

Modalités d'entrées

Versement du 19/01/2026

Présentation du contenu

Travaux sur des infrastructures et bâtiments publics.- Travaux réalisés pour le compte de syndicats intercommunaux, de communes, d'associations et pour le compte de l'État.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2958W8-21

Date

1938-1974

Orchamps-Vennes - Pont-de-Roide

Cote/Cotes extrêmes

2958W16

Date

1941-1962

Présentation du contenu

Orchamps-Vennes, projet de construction d’un chemin rural (1941) ; assainissement de la rue du couvent (1948). Ornans, viabilisation des lotissements « derrière l’hôpital » et « vie de Vinchaud » (1961-1962). Ouhans, projet de construction du chemin rural de Taufaroz (1949). Paroy, remise en état de la toiture de l’église (1951). Passavant, réfection de la toiture de l’église (1952). Peseux, aménagement des abords de la fontaine (1956). Pierrefontaine-les-Varans, assainissement de la partie du village dite « le bourg » (1947-1948). Plaimbois-Vennes, projet d’alimentation en eau potable (1953-1956). Pont-de-Roide, extension des réseaux d’alimentation en eau potable et assainissement (1947-1957).