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Archives communales déposées de Courtefontaine

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Date

1660-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Courtefontaine

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Recrutement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5692H1

Date

1857, 1801-1858

Présentation du contenu

Recensements : tableau des conscrits de l'an X (s.d.) ; procès-verbal de levée des conscrits de l'an X (an XI) ; tableau de recensement de la classe de 1857 (1858).