1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement.
Concerne aussi les voitures.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage a été fait : ont été conservées les années en 2 et 7, l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.
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