Drainage des eaux de pluie

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Archives communales déposées de Landresse

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Archives communales déposées de Landresse

Date

1449-1966

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3 mètres linéaires.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5440N15-EAC5440N17

Date

1812-1910

Drainage des eaux de pluie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5440N17

Date

1812-1881

Présentation du contenu

Demande de travaux par des particuliers : délibération municipale (1881). Travaux aux abords de la fontaine du village : marché (1812), marché et plan (1851).

Voir aussi en EAC 5440 N 15.

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