Archives communales déposées de Fertans

Déplier tous les niveaux

Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5458M4

Date

1853-1855

Présentation du contenu

Fromagerie. - Construction d’un chalet : état des dépenses (s.d.). Amodiation : baux (1853, 1855), en 1853 : le bail concerne aussi le grangeage de la maison commune.