3E46 Étude notariale d'Ornans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E46/1-221

Date

1596-1920

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E46/198-221

Date

1789-1920

Cote/Cotes extrêmes

3E46/198-209

Date

1789-1911

Jean-Baptiste Maire

Cote/Cotes extrêmes

3E46/201

Date

an IV-1819

Présentation du contenu

4 cahiers, courant de pluviôse an IV à décembre 1819.