1398-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constitution de rente (1667). Traité au sujet des droits communaux pour le canton de Valbois (1398 [copie]). Procédure entre la commune de Chassagne et le seigneur de Scey (1558). Église, reconstruction, travaux (XVIIIe s.).
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