2595W1-63
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 04/03/2020
Présentation du contenu
Investissements agricoles
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Date
Présentation du contenu
Dossiers de subventions.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
FEOGA.
Mode de classement
Classement des dossiers dans l’ordre alphabétique du nom des communes de résidence des bénéficiaires
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