Archives communales déposées de Fertans

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Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cultures et élevage

Cote/Cotes extrêmes

EAC15F3

Date

an II-1902

Présentation du contenu

Gelée, conséquences sur le territoire de Fertans et les communes environnantes : rapport au préfet (1836). Situation des cultures : questionnaire provenant de la préfecture (sans la réponse de la commune, 1836). Recensement général des animaux domestiques : tableau (1851). Echenillage : arrêté du préfet (1852). Recensement du bétail : voir aussi EAC12D2. Comice agricole. - Encouragement à la reproduction de l’espèce bovine et subventions aux associations agricoles : lettre adressée par le président de la société départementale d’agriculture (1872). Sècheresse, subvention départementale aux cultivateurs : lettre du président du comice au préfet (1893). Commission de viticulture : rapport (1902). Commission de défrichement : rapport (1902). Subsistances. - Recensement des grains de la commune (an II).