1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arpentage, balivage et martelage (1830-1835). Délivrance et permis d’exploiter (1833, 1922). Ventes d’arbres et de coupes de bois (1833-1924). Affouage (1869-1927).
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