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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Fontaine et source

Cote/Cotes extrêmes

EAC5102DD7

Date

1758-1770

Présentation du contenu

Reconstruction d’une fontaine : devis, soumission (1758), requête des habitants à l’Intendant (sd), rapport du commis aux Ponts-et-Chaussées (1761). Procès contre le sieur Duvernay [Duvernet]de la Chassagne, capitaine de la milice, demeurant à Rougemont (1764-1770).