Procès pour un bail contre Cl.-Ant. Billerey

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34H Prieuré Saint Pierre de Morteau

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34H Prieuré Saint Pierre de Morteau

Cote/Cotes extrêmes

34H1-34H361

Date

1188-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Eysson

Cote/Cotes extrêmes

34H219-226

Date

1576-1777

Procès pour un bail contre Cl.-Ant. Billerey

Cote/Cotes extrêmes

34H226

Date

1766

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