an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coupe affouagère : permis d’exploitation (an XI-1813), marchés de bûcherons (1861-1869), procès-verbal d’adjudication (1872-1878), nomination d’un garde-vente (1887). Ventes d’arbres et d’écorces de chênes (1859-1910). Quart de réserve, division en coupons : plan (1889).
Documents en relation
Voir acquisition de terrains pour la construction du chemin de défruitement au lieu dit « sur Rorbe » en EAC5847N1
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