1656-1659

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BBP Bailliage d'Ornans

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BBP Bailliage d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

BBP13601-14180

Date

1601-1796

Histoire de la conservation

Fonds classé en 1888

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Décrets (journées d'audience)

Cote/Cotes extrêmes

BBP14053-BBP14057

Date

1601-1659

1656-1659

Cote/Cotes extrêmes

BBP14057

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