1718-1953
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Présentation du contenu
Pour la fusion en 1972 avec le Friolais, voir cette commune.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,42 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Revenus. - Amodiation du meix au Philibert : pièce de procédure par devant le parlement de Besançon (1782). Rente au profit de la fabrique liée à un meix : acte d'accord de vente du meix (1782).
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