Archives communales de Corcelles-Ferrières

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Date

1789-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1789-1898

Présentation du contenu

Registres.

1789-1871

Cote/Cotes extrêmes

EAC1834D1

Date

1789-1871

Présentation du contenu

Registre des délibérations du conseil municipal (1813, 1830-1871), commencé comme registre des décrets et ordonnances du roi et de l’Assemblée nationale (1789-1791), puis comme registre des actes importants et des déclarations (1790-1834). Parmi les actes importants et déclarations, on trouve notamment un procès-verbal d’élection des échevins (1790), le procès-verbal de division du territoire communal en sections (1791), le règlement organisant le culte dans les paroisses de Ferrières, Berthelange et Corcelles-Ferrières (an XI) et les désignations de garde champêtre (1806-1809).