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2020W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2020W1-33

Date

1963-2004

Importance matérielle

3,40 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 août 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2020W17-33

Date

1997-2003

Cote/Cotes extrêmes

2020W17-18

Date

2000-2003

Présentation du contenu

Procès-verbaux des réunions, documents remis en séance.

2000-2001

Cote/Cotes extrêmes

2020W17