2168W1-212
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 novembre 2013.
Présentation du contenu
Suivi et contrôle des établissements.
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Présentation du contenu
Rapports commission de sécurité (1996) ; dossier technique (1996) ; plans (1996) ; délibération (1997).
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