Archives communales déposées de Montfort

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Date

1736-1914

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC782I1

Date

1830

Présentation du contenu

Troubles survenus à Montfort : correspondance.