2871W1-53
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 avril 2024
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement en salle de lecture
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Procès-verbaux des réunions, dossiers de séance.
Le CDEF est né en 1992 de la fusion du Centre départemental de Bellevue - La Clairière, du foyer Nodier et du foyer des Campenottes.
Le registre numéro 30 du présent versement comprend tous les procès-verbaux de la commission de surveillance du CDEF de 1992 à 2000.
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