Cote/Cotes extrêmes
Date
Dimensions
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 10 juin 2004, et complément du 7 novembre 2004, par la direction départementale de la Poste du Doubs.
Mode de classement
Répertoire numérique établi par Franck Meynet et Eulalie Rach (stagiaire d'été au Conseil général)
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Création et organisation des services : délibérations de conseils municipaux, études sur la demande d’installation d’un bureau, décisions du directeur départemental des Postes, règlement intérieur, tableaux des jours ouvrables et des horaires d’ouverture, correspondance.
Recrutement du personnel : décisions de nomination de receveurs, procès-verbaux d’installation des receveurs, fiches de renseignement, notices, prestations de serment, certificats de nationalité et de bonne vie et mœurs, correspondance.
Installation de lignes télégraphiques : projets avec croquis et plans, conventions.
Aménagement des locaux et matériel : fiches de travaux, plans, états des lieux des bureaux fusionnés, inventaires des objets et matériels, procès-verbaux de remise de bureaux.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Frambouhans (1892-1933). Franois (1895-1938). Frasne (1890-1939). Geneuille (1885-1938). Gilley (1888-1936).
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