Aide à la recherche

BJS79 Justice seigneuriale de Réaumont

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS79

Date

1605-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d'Ornans
Seigneur : prince d'Isenghein, puis son épouse la comtesse du Lauraguais pour le XVIIIème siècle (reprise des domaines de la maison de Chalon au comté de Bourgogne).
Communautés : Le Bizot, Narbief, Grand et Petit Bélieu, La Bosse, La Chenalotte, Le Barboux de Vent, Mont-de-Laval (Source : registre BJS79/150, fol. 107-108.)

Histoire de la conservation

Les documents rajoutés en 2010 proviennent du fonds des archives communales du Bizot, sauf la cote BJS153, registre remis par les Archives diocésaines en 2007.

De nouveaux documents remis par les Archives diocésaines ont été ajoutés en 2019.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1755-1789

1755-1789

Cote/Cotes extrêmes

BJS79/155

Présentation du contenu

Marchés de pâtres pour les communautés du Bizot (1777-1787), La Bosse (1773-1782), La Chenalotte (1776-1787), Mont-de-Laval (1772, 1788), Le Narbief (1783, 1787), Noël-Cerneux (1787-1789). Rôles de répartition du sel entre les habitants des communautés du Barboux (1774), de la Chenalotte (1772-1776), de Mont-de-Laval (1771), de Noël-Cerneux (1771). Epizooties (1755-1780). Rajout 2010.