Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 09 juillet 2021
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instructions, questionnaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation des années 2008 et 2015.
Pour 2008 on trouve les questionnaires pour les 4 départements de la région de Franche-Comté ; pour 2015 on trouve seulement les questionnaires pour le Doubs.
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