Registre d'immatriculation

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

I Police, hygiène publique, justice

Police générale

Date

1811-1924

Registre d'immatriculation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5374I4

Date

1906-1924

Présentation du contenu

Concerne les années 1906, 1914-1924

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