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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Autres documents

Cote/Cotes extrêmes

EAC5895N8

Date

1839-1903

Présentation du contenu

Tuilerie, autorisation de construction à distance prohibée des bois (1839). Concession de passage dans la forêt communale pour le fermier du Saucet (1850). Bois de chauffage des gardes-forestiers (1863, 1903). Parcours : plan de deux cantons de parcours communaux (1873) ; cantons défensables : procès-verbal de reconnaissance (1893).