23 septembre

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1766W Conseil général du Doubs

Déplier tous les niveaux

1766W Conseil général du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réunions du Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1766W17-34

Date

1992-1996

Présentation du contenu

ex conférences des Présidents : fiches et procès-verbaux.

Ces fiches et procès-verbaux ne sont pas diffusés.

1996

Cote/Cotes extrêmes

1766W31- 34

Date

1996

23 septembre

Cote/Cotes extrêmes

1766W32

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