1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance reçue par le maire (1870). Armes reçues ou renvoyées : certificats (1870-1871). Pertes de guerre, réquisitions pour les armées françaises et prussiennes et liquidation, contribution de guerre, ambulance, ravitaillement, logement militaire : ordres de réquisitions, tableau des pertes, états, bons, notes, bulletin de renseignements, correspondance, notamment avec la commission de liquidation de la 1ère armée de la Loire (1870-1873). Collaboration avec l’ennemi : déclaration de témoin, lettre du maire d’Orsans à celui de Vercel (1871). Options pour la nationalité française : déclarations (1871-1872).
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