1710-1756

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Archives communales déposées de Villers-le-Lac

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Villers-le-Lac

Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts et comptabilité

Comptabilité de la communauté

Date

1627-1789

Comptes d’échevins

Date

1645-1756

Présentation du contenu

Lacunes importantes.

1710-1756

Cote/Cotes extrêmes

EAC5815CC17

Présentation du contenu

1710-1724, 1753, 1756.

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