Fontenois-la-Ville - Geneuille - Archives départementales du Doubs

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Fontenois-la-Ville - Geneuille

Cote/Cotes extrêmes

146H32

Date

1533-1774

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Fontenois-la-Ville : droit de sceau ; affaires forestières. Fontenois-les-Montbozon : moulin de Prêle. Fresnes-St-Mamès : achat. Fretigney : droit de mainmorte. Geneuille : reconnaissances.

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