1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vérification mensuelle de la situation de la caisse du receveur des douanes de Villers par la municipalité dudit lieu : procès-verbaux (janvier-octobre 1791). Logement des douaniers à Chaillexon, location (1791-an III). Bureau de douane, construction : notice historique, correspondance et copies de correspondance, de délibérations et autres pièces y relatives (cahier, 1845-1857).
Documents en relation
Voir aussi H2 et I4.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.