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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013907-251013997

Cote/Cotes extrêmes

1949W53

Présentation du contenu

251013907 - LES AMIS DE LA MANDOLINE EN FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251013908 - ARTVENTURE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 SECHIN.
251013912 - L'ESSENCE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013917 - TRADITIONS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013919 - LA VACHE QUI TACHE - COLLECTIF DE PRODUCTION MULTIMEDIAS ET AUTRES, 25000 BESANCON.
251013921 - ASSOCIATION POUR LA GARDERIE ET LA RESTAURATION DES ENFANTS DE MISEREY-SALINES, 25480 MISEREY-SALINES.
251013923 - OLYMPE, 25000 BESANCON.
251013931 - BESANCON G (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013953 - ASSOCIATION DANCEFLOOR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013954 - ALTITUDE 735, 25800 EPENOY.
251013955 - INSTITUT DE PSYCHOLOGIE APPLIQUEE, 25000 BESANCON.
251013960 - OSMOSE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251013964 - ATELIER QU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013967 - PRETE-MOI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251013968 - ASSOCIATION SPORTIVE E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25440 MESMAY.
251013972 - ASSOCIATION CANTINE SCOLAIRE DE NANCRAY, 25360 NANCRAY.
251013977 - CLUB CANIN CHATILLONNAIS, 25870 CHATILLON-LE-DUC.
251013995 - EKILIRESPIR, 25170 AUDEUX.
251013996 - LES FRELONS CHEMAUDINOIS-DARTS CLUB, 25870 GENEUILLE.
251013997 - SEQUANES MC, 25870 DEVECEY.