1886-1916

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées du Vernoy

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées du Vernoy

Date

1731-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions, administrations financières

Date

1845-1916

Présentation du contenu

Impôts directs

Contributions directes

Date

1845-1916

Présentation du contenu

Matrices générales.

1886-1916

Cote/Cotes extrêmes

EAC5444G3

Date

1886-1916

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.