1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès contre les sieurs Roussel (1713). Procès contre Claude Charles Binetruy, prêtre aux Bassots, et Jeanne Françoise Théodore Binetruy : procès-verbal de rapport d’expert sur des lieux contentieux (1768).
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