Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Épidémie de murie sur le troupeau de Chapelle d’Huin, délimitation des terrains pour pâturage séparé : requête des habitants de Bulle au bailliage (1751), requêtes analogues des habitants de Boujailles, avec sentence favorable (1754), autre requête (1768). Précautions vis-à-vis du bétail rouge menacé de murie : arrêté du lieutenant général du bailliage (1765). Levée de la barre des bestiaux de Chapelle-d’Huin : procès-verbal du lieutenant général du bailliage (1774) ; attestation des échevins de levier portant qu’il n’y a aucune maladie sur le bétail rouge de leur région (1775). Etablissement d’un garde pour surveiller le territoire de Chapelle-d’Huin et empêcher le troupeau de Levier, atteint de maladie, de venir y pâturer (1787). Rage : ordre du subdélégué de faire abattre tous les chiens soupçonnés de rage et de mettre les autres en quarantaine (1782).
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