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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251016783-251016364

Cote/Cotes extrêmes

1949W71

Présentation du contenu

251016783 - TRAC-PRODUCTION, 25000 BESANCON.
251016786 - LE LABORATOIRE DES UTOPIES, 25000 BESANCON.
251016798 - LA COMPAGNIE THEATRONS, 25000 BESANCON.
251016821 - ELEMENTERRE, 25000 BESANCON.
251016841 - DELUXE ROCKET KLUB, 25000 BESANCON.
251016913 - BAUME ENSEMBLE, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251016959 - LA PLANETE VUE D'EN HAUT, 25440 LAVANS-QUINGEY.
251016996 - GEIQ HAUT-DOUBS, 25690 AVOUDREY.
251017015 - ESPACE LYMPHEA, 25480 PIREY.
251017069 - LE CARPAISIBLE, 25000 BESANCON.
251017196 - ALLIANCE ELECTRIQUE DE FRANCHE-COMTE NORD, 25640 MARCHAUX.
251017246 - ASSOCIATION D' ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES SALARIES, 25000 BESANCON.
251017258 - DAKAR-THIES, 25000 BESANCON.
251017302 - GROUPEMENT DES PARTICULIERS EMPLOYEURS, EN VIE DE FAMILLE DE BOUCLANS, 25360 BOUCLANS.
251017364 -ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE SID FOUZY, 25000 BESANCON.