Schéma de service collectif du sport (SSCS).

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2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-11

Date

1979-2003

Schéma de service collectif du sport (SSCS).

Cote/Cotes extrêmes

2012W10

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Documents nationaux soumis à consultation, synthèse nationale, contribution régionale de la Franche-Comté.

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