365W1-58
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dossiers provenant de la direction des services fiscaux, entrés à une date inconnue aux Archives départementales du Doubs (probablement dans les années 1980-1990).
Les dossiers ont été traités au début de l'année 2013, leur enregistrement a été effectué le 9 mars 2013.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre qui porte le numéro 122 A jusqu’en 1957 inclus. À partir de 1958, le registre s’appelle mémorial des affaires contentieuses - taxe sur le chiffre d’affaire et taxes assimilées et porte le numéro 122 A bis.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.