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4U19 Justice de paix d'Ornans

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Cote/Cotes extrêmes

4U19/1-412

Date

1682-1964

Origine

Justice de paix d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

4U19/1-352

Date

1682-1964

Cote/Cotes extrêmes

4U19/336-341

Date

1868-1958

Présentation du contenu

Statuts, déclarations, modifications statutaires, dissolutions, liste de sociétaires.

Communes d'Amathay-Vesigneux à l'Hôpital du Grosbois

Cote/Cotes extrêmes

4U19/336

Date

1868-1958

Présentation du contenu

- Coopérative agricole de fromagerie d'Amathay-Vesigneux (1955)

- Préfecture du Doubs-Besançon (1923-1934)

- Société des Hauts-fourneaux, fonderies et forges de Franche-Comté, Besançon (1868-1907)

- Caisse rurale de charbonniers de Bonnevaux (1932)

- Coopérative agricole de fromagerie de Bonnevaux-le-Prieuré (1952)

- Coopérative agricole de fromagerie de Chantrans (1956)

- Coopérative agricole de fromagerie de Charbonnières-les-Sapins (1950)

- Société "Perrin, Bacque et Cie", Chateauvieux (1872), fabrique de pompes

- Société de Crédit agricole de Durnes (1907)

- Coopérative agricole d'utilisation de matériel de Durnes (1957)

- Coopérative agricole de fromagerie de Foucherans (1958)

- Société de fromagerie de Guyans-Durnes (1924-1958)

- Coopérative de fromagerie de l'Hôpital-du-Grosbois (1950)