Revenus et charges de la commune

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Archives communales déposées de Dambelin

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Archives communales déposées de Dambelin

Date

1526-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

L Finances de la commune

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4199L6

Date

1882-1898

Présentation du contenu

Emprunts : correspondance.

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