Quart de réserve

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Archives communales déposées d'Appenans

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Archives communales déposées d'Appenans

Date

1634-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

Eaux et forêts

Date

1703-1783

Quart de réserve

Cote/Cotes extrêmes

EAC4425DD9

Date

1740-1783

Présentation du contenu

Extrait du registre de la maîtrise des eaux et forêts (1740), copie de procuration (1783).

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