Archives communales déposées d'Echevannes

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Date

1609-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5996O5

Date

1921-1924

Présentation du contenu

Chemin de fer de Besançon à la frontière suisse, quote part due par la commune d’Echevannes : arrêté de mise en demeure (1886). Electrification : correspondance avec la Société des Forces Motrices de la Loue (1921, 1924).