Archives communales déposées de Saint Antoine

Déplier tous les niveaux

Date

1548-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1775-1778

Litige au sujet de l’amodiation d’un pré

Cote/Cotes extrêmes

EAC3499FF2

Date

[1775]

Présentation du contenu

Réponse des habitants de Saint-Antoine à la requête des non résidants. Après 1775.