Archives communales déposées de Gonsans

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Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Date

1434-1790

Date

1728-1736

Même procès, pièces annexes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5489DD15

Date

1434-1753

Présentation du contenu

Pièces annexes : traités entre La Villedieu et Belmont (1488 [copie de 1747], 1491 [copie de 1753]), traité entre Gonsans, Magny, Châtelard et La Villedieu (1539 [trois copies de 1747 et une non datée]), traité entre Gonsans et Naisey (1491 [copie XVIIIe s.]) ; extraits d'actes divers relatifs aux bois et au pâturage et concernant les communautés de Gonsans, Magny, Châtelard, Naisey, Chaux-lès-Passavant, La Villedieu (1434-1577 [copie de 1749]), répartements des communautés de La Villedieu, Belmont et Chaux-lès-Passavant (1735 [copies]), apposition de coupe réglée de la communauté de Chaux (double fait à la demande de Belmont, 1746), croquis d'abornement entre Gonsans, Châtelard, Magny et La Villedieu (s. d. [XVIIIe s.]), dénombrement donné par François Gabriel de Jouffroy des biens féodaux qui lui appartiennent sur les terres et seigneurie du Châtelard et Magny (1681 [copie de 1749]), accensement par François Gabriel de Jouffroy aux Bertin, d'une maison et de biens au Magny [1663 [copie de 1749]).