1860-1862

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U1 Justice de paix d'Amancey

Déplier tous les niveaux

4U1 Justice de paix d'Amancey

Cote/Cotes extrêmes

4U1/1-415

Date

an X-1964

Origine

Justice de paix d'Amancey

Modalités d'entrées

La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.

Affaires civiles

Cote/Cotes extrêmes

4U1/10-314

Date

an X-1959

Affaires en conciliation

Cote/Cotes extrêmes

4U1/10-34

Date

anX-1955

Avertissements en conciliation

Cote/Cotes extrêmes

4U1/10-18

Date

1856-1879

Présentation du contenu

Registres d'inscription des billets d'avertissement en conciliation.

1860-1862

Cote/Cotes extrêmes

4U1/12

Présentation du contenu

11 octobre 1860-août 1862.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.