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Archives communales déposées d'Avoudrey

Déplier tous les niveaux

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5895O1

Date

1839-1873

Présentation du contenu

Chemins ruraux : état général (1839, 1850). Chemins classés : plan (1850). Chemins vicinaux : état de classement (1867) ; révision du classement des chemins vicinaux (1873). Classement d’un chemin : délibération et avis du sous-préfet (1837).